Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTEILLES DE SOLEIL
ETS T. DAVID & L. FOILLARD

Numéro de dépôt :
1130881
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/SAONE

Présentation de la marque BOUTEILLES DE SOLEIL

Déposée le 3 avril 1980 par ETS T. DAVID & L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/SAONE), la marque française « BOUTEILLES DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS T. DAVID & L. FOILLARD, domicilié(e) (S.A.) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BALAS. - France.

La marque BOUTEILLES DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BOUTEILLES DE SOLEIL est expirée depuis le 3 avril 1990.

ETS T. DAVID & L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : "LE VIN DU FÉLIBRE" , GRISELYS , CHANTELOUBE , SOUBEIRAN LOU SOULE M ENCANTO , GOUTILLON , DEF , FOILLARD , MILLIASSON , GRISEMOTTE , "LE CELLIER DE VALCONCE"


ETS T. DAVID & L. FOILLARD - (S.A.) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


Mme BALAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Des vins.