Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOUBEIRAN Loù Souleù m'encanto
Numéro de dépôt :
1473088
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/06/1998
Présentation de la marque SOUBEIRAN Loù Souleù m'encanto
Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « SOUBEIRAN Loù Souleù m'encanto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOUBEIRAN Loù Souleù m'encanto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS T. DAVID ET L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189059 - Publication au BOPI 1995-09-07