Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAURAISIN
ETS T. DAVID ET L. FOILLARD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1636918
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/12/2000

Présentation de la marque BEAURAISIN

Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BEAURAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque BEAURAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAURAISIN est expirée depuis le 27 décembre 2000.

ETS T. DAVID ET L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : FOILLARD , LAVIGNON , SOUBEIRAN Loù Souleù m'encanto , DEF , GRISELYS , VICTORET CAMBOULIVE , ROUMANILLE , SANCILLON


ETS T. DAVID ET L. FOILLARD (S.A.) - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Vin A.O.C.