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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SUDREAU
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ARTISAN CONSERVEUR SUDREAU fondée en 1887
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN CONSERVEUR SUDREAU fondée en 1887
ETS SUDREAU (SARL)

Numéro de dépôt :
3213129
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/03/2013
ARTISAN CONSERVEUR SUDREAU fondée en 1887 de ETS SUDREAU

Présentation de la marque ARTISAN CONSERVEUR SUDREAU fondée en 1887

Déposée le 5 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SUDREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ARTISAN CONSERVEUR SUDREAU fondée en 1887 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SUDREAU domicilié(e) Les Graves,46090 Saint Pierre Lafeuille - 46090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 314 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS SUDREAU domicilié(e) Les Graves,46090 Saint Pierre Lafeuille - 46090 - France.

La marque ARTISAN CONSERVEUR SUDREAU fondée en 1887 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN CONSERVEUR SUDREAU fondée en 1887 est expirée depuis le 5 mars 2013.

ETS SUDREAU a également déposé les autres marques suivantes : SUDREAU , Domaine Des Graves.


ETS SUDREAU (SARL) - Les Graves,46090 Saint Pierre Lafeuille - 46090 - France - SIREN 385314752


ETS SUDREAU - Les Graves,46090 Saint Pierre Lafeuille - 46090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Conserves de viande étant fabriqués ou fournis par un artisan.