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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS SUCHEL FILS
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LES PRODUITS DU PAYS DU SORNIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS DU PAYS DU SORNIN
ETS SUCHEL FILS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648040
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2016

Présentation de la marque LES PRODUITS DU PAYS DU SORNIN

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS SUCHEL FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRODUITS DU PAYS DU SORNIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS SUCHEL FILS domicilié(e) Rue du Moulin Tampon,42120 PERREUX (dossier no 2325405) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS SUCHEL FILS Monsieur Bruno DURAND domicilié(e) Rue du Moulin Tampon,42120 PERREUX (dossier no 2325405) - 42120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PRODUITS DU PAYS DU SORNIN est expirée depuis le 23 octobre 2016.


ETS SUCHEL FILS Société par actions simplifiée - Rue du Moulin Tampon,42120 PERREUX (dossier no 2325405) - 42120 - France - SIREN 725780225


ETS SUCHEL FILS Monsieur Bruno DURAND - Rue du Moulin Tampon,42120 PERREUX (dossier no 2325405) - 42120 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325405 - Publication au BOPI 2006-10-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436449 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449315 - Publication au BOPI 2007-02-27

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Saucissons secs, jambons secs salaisons sèches