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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS SUARD BELLEMON
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DEC EAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEC EAU
ETS SUARD BELLEMON, SAS

Numéro de dépôt :
3080025
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2031
DEC EAU de ETS SUARD BELLEMON

Présentation de la marque DEC EAU

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS SUARD BELLEMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEC EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS SUARD BELLEMON domicilié(e) 7 RUE EDOUARD BRANLY, 45700 VILLEMANDEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 606 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS SUARD BELLEMON, SAS, M. BELLEMON GERARD domicilié(e) 7 RUE EDOUARD BRANLY, BP 21029, 45701 VILLEMANDEUR CEDEX - France.

La marque DEC EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEC EAU arrivera à expiration en date du 29 janvier 2031.


ETS SUARD BELLEMON, SAS - 7 RUE EDOUARD BRANLY, 45700 VILLEMANDEUR - France - SIREN 775606510


ETS SUARD BELLEMON, SAS, M. BELLEMON GERARD - 7 RUE EDOUARD BRANLY, BP 21029, 45701 VILLEMANDEUR CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Renouvellement sans limitation le 3 août 2010 n°2448045 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-03

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2020 n°2761401 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, meubles, glaces (miroir), cadres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.