Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIOMPHE TAPISSERIE
Ets STEINER FRERES (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
97684940
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque TRIOMPHE TAPISSERIE

Déposée le 30 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets STEINER FRERESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIOMPHE TAPISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets STEINER FRERESs domicilié(e) 100, Avenue du Général de Gaulle, 18500 MEHUN-SUR-YEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 063 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque TRIOMPHE TAPISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIOMPHE TAPISSERIE est expirée depuis le 30 juin 2007.


Ets STEINER FRERES (Société par actions simplifiée) - 100, Avenue du Général de Gaulle, 18500 MEHUN-SUR-YEVRE - France - SIREN 562063404


CABINET MADEUF - France


Inscription le 13 janvier 1998 - Renonciation partielle n°247934 - Publication au BOPI 1998-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table