Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONSTELLATION
Numéro de dépôt :
930719
Date de dépôt :
07/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CONSTELLATION
Déposée le 7 juillet 1975 par Ets Speed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 7 juillet 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473