SECMOUSS
Présentation de la marque SECMOUSS
Déposée le 25 mars 1975 par Ets Soutter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « SECMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SECMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SECMOUSS est expirée depuis le 25 mars 1985.
Ets Soutter a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456