Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALD OR
ETS. SIRUGUE S.A.

Numéro de dépôt :
1620296
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
03/08/2008
ALD OR de ETS. SIRUGUE

Présentation de la marque ALD OR

Déposée le 3 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS. SIRUGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ALD OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. SIRUGUE domicilié(e) 21170 ESBARRES (dossier no 2124563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 684 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets SIRUGUE S.A. domicilié(e) (dossier no 2124563) - France.

La marque ALD OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALD OR est expirée depuis le 3 août 2008.


ETS. SIRUGUE S.A. - 21170 ESBARRES (dossier no 2124563) - France - SIREN 327684171


Ets SIRUGUE S.A. - (dossier no 2124563) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1998 n°2124563 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 12 novembre 1998 - Recours en restauration n°266723 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 7 janvier 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°269933 - Publication au BOPI 1999-01-07

Demande de renouvellement le 23 septembre 2009 n°2418778 - Publication au BOPI 2009-09-23

Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524937 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Tous produits, simples ou composés, farine ou granulés, pour l'alimentation des animaux de toutes espèces, ainsi que les volailles, oiseaux, poissons etc...