Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETS SIMONNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ART DE LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SIMONNET domicilié(e) 2bis, rue de Liège, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 260 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS SIMONNET - France.
La marque L'ART DE LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE LA ROSE est expirée depuis le 20 décembre 2005.
ETS SIMONNET S.A. - 2bis, rue de Liège, 92140 CLAMART - France - SIREN 340260272
ETABLISSEMENTS SIMONNET - France
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207521 - Publication au BOPI 1996-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Boites de montres en métaux précieux et leurs alliages, et en plaqué, pendules Joaillerie : bagues, colliers, bracelets, boutons de manchettes, boucles d'oreilles Mouvements horlogers, chronographes (montres). Malles, mallettes, cartables, valises en cuir Tabac, allumettes, briquets, porte-cigarettes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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