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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets SIMON
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SIMON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMON
Ets SIMON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1407585
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/09/2006
SIMON de Ets SIMON

Présentation de la marque SIMON

Déposée le 11 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets SIMON domicilié(e) Route de la Loire B.P. 2, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER (dossier no 2074534) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 811 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2074534) - France.

La marque SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMON est expirée depuis le 11 septembre 2006.


Ets SIMON (S.A.) - Route de la Loire B.P. 2, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER (dossier no 2074534) - France - SIREN 328811355


CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2074534) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1996 n°2074534 - Publication au BOPI 1996-09-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 28 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°280158 - Publication au BOPI 1999-06-28

Tracteurs, véhicules.