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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets SIGUIER
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GENERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERIS
S.A. Ets SIGUIER

Numéro de dépôt :
92405227
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque GENERIS

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Ets SIGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « GENERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets SIGUIER domicilié(e) Pont-Carral, 81490 NOAILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Ets SIGUIER Fabricant de Mobilier - France.

La marque GENERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERIS est expirée depuis le 31 janvier 2002.


S.A. Ets SIGUIER - Pont-Carral, 81490 NOAILHAC - France


S.A. Ets SIGUIER Fabricant de Mobilier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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