Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS SERGE ESPIET
/
STABILAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

STABILAM
ETS SERGE ESPIET SA

Numéro de dépôt :
1493790
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
27/11/2017
STABILAM de ETS SERGE ESPIET

Présentation de la marque STABILAM

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS SERGE ESPIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « STABILAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SERGE ESPIET domicilié(e) Site de Lévignacq,40170 LEVIGNACQ (dossier no 2356608) - 40170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 350 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2356608) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STABILAM est expirée depuis le 27 novembre 2017.


ETS SERGE ESPIET SA - Site de Lévignacq,40170 LEVIGNACQ (dossier no 2356608) - 40170 - France - SIREN 727350019


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2356608) - 91893 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 18 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241777 - Publication au BOPI 1997-08-18

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356608 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation n°2099344 - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524039 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524038 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Bois aboutés laméllés collés pour la fabrication de pièces de menuiserie, fenêtres, escaliers, poutres, charpentes, ou d'éléments de décoration, porte-manteau, lampes de chevet, ou de meubles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.