Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN BAPTISTE SEIVE
Numéro de dépôt :
1275993
Date de dépôt :
14/06/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/1994
Présentation de la marque JEAN BAPTISTE SEIVE
Déposée le 14 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ETS SEIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN BAPTISTE SEIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN BAPTISTE SEIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275993.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BAPTISTE SEIVE est expirée depuis le 14 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48