Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET
ETS SEIGNOURET Frères

Numéro de dépôt :
92443255
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2002

Présentation de la marque S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET

Déposée le 20 novembre 1992 par la société ETS SEIGNOURET Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société ETS SEIGNOURET Frères domicilié(e) 82, rue Mandron, 33000 Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rafael BENITEZ Président Directeur Général ETS SEIGNOURET Frères - France.

La marque S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET est expirée depuis le 20 novembre 2002.

ETS SEIGNOURET Frères a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE JEAN-BAPTISTE , EXCELLENCE DE SEIGNOURET , CHEVALIER BIJA , LES ROCHES ROSES


ETS SEIGNOURET Frères - 82, rue Mandron, 33000 Bordeaux - France - SIREN 458201670


Rafael BENITEZ Président Directeur Général ETS SEIGNOURET Frères - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vins et boissons alcooliques