Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ROCHES NOIRES
Numéro de dépôt :
923875
Date de dépôt :
27/03/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque LES ROCHES NOIRES
Déposée le 27 mars 1975 par Ets Seignouret Frères & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « LES ROCHES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ROCHES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES ROCHES NOIRES est expirée depuis le 27 mars 1985.
Ets Seignouret Frères & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460