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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets SEDEM - MAILLET
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MAILLEQUIPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAILLEQUIPE
Ets SEDEM - MAILLET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1717008
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque MAILLEQUIPE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Ets SEDEM - MAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MAILLEQUIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets SEDEM - MAILLET domicilié(e) Route de Palluau, 85670 FALLERON (dossier no 2206957) - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - R. GILBERT domicilié(e) (dossier no 2206957) - France.

La marque MAILLEQUIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAILLEQUIPE est expirée depuis le 23 décembre 2011.


Ets SEDEM - MAILLET (S.A.) - Route de Palluau, 85670 FALLERON (dossier no 2206957) - France - SIREN 487080368


FIDAL - R. GILBERT - (dossier no 2206957) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2206957 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°533705 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles