Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUGUES DE MALOY
ETS SECHER FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
98750710
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque HUGUES DE MALOY

Déposée le 15 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS SECHER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « HUGUES DE MALOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SECHER FRERES domicilié(e) LE BUISSON, B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 703 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS SECHER FRERES S.A. - France.

La marque HUGUES DE MALOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGUES DE MALOY est expirée depuis le 15 septembre 2008.

ETS SECHER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : HERVE DESVIGNES


ETS SECHER FRERES S.A. - LE BUISSON, B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE SAINT FLORENT - France - SIREN 332703800


ETS SECHER FRERES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

- bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.