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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS SECHER FRERES
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HERVE DESVIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERVE DESVIGNES
ETS SECHER FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1693703
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
21/12/2009
HERVE DESVIGNES de ETS SECHER FRERES

Présentation de la marque HERVE DESVIGNES

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS SECHER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « HERVE DESVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SECHER FRERES domicilié(e) LE BUISSON, B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT, FRANCE (dossier no 2160601) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 757 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vins du Val de Loire Ets SÉCHER Frères S.A. domicilié(e) (dossier no 2160601) - France.

La marque HERVE DESVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERVE DESVIGNES est expirée depuis le 21 décembre 2009.

ETS SECHER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : HUGUES DE MALOY


ETS SECHER FRERES S.A. - LE BUISSON, B.P. 02, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT, FRANCE (dossier no 2160601) - France - SIREN 332757038


Vins du Val de Loire Ets SÉCHER Frères S.A. - (dossier no 2160601) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Renouvellement avec limitation le 24 décembre 1999 n°2160601 - Publication au BOPI 1999-12-24

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318232 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 14 février 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°295305 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 13 janvier 2000 - Demande de relevé de déchéance n°293346 - Publication au BOPI 2000-01-13

- bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir : vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.