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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUTHIER Fernand & Fils
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CASI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASI
ETS SAUTHIER Fernand & Fils, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1430428
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1997

Présentation de la marque CASI

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUTHIER Fernand & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUTHIER Fernand & Fils domicilié(e) Place du Foron SCIONZIER 74300 CLUSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque CASI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASI est expirée depuis le 13 octobre 1997.


ETS SAUTHIER Fernand & Fils, société à responsabilité limitée - Place du Foron SCIONZIER 74300 CLUSES. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bicycles, bicyclettes, pièces pour cycles telles que cadres, freins, guidons, moyeux, jantes, selles, rayons, pompes, sonnettes, chaînes, pignons, pédaliers, tendeurs.