Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANIPLAST
Numéro de dépôt :
1177460
Date de dépôt :
01/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SANIPLAST
Déposée le 1 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) ETS SANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SANIPLAST est expirée depuis le 1 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02