Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES TERRES DE BEAU SOLEIL
Ets SALASAR, SA

Numéro de dépôt :
4374351
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES TERRES DE BEAU SOLEIL de Ets SALASAR

Présentation de la marque LES TERRES DE BEAU SOLEIL

Déposée le 6 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) Ets SALASAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES TERRES DE BEAU SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets SALASAR domicilié(e) Rue de l'Egalité - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 336 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets SALASAR domicilié(e) Rue de l'Egalité - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Ets SALASAR a également déposé les autres marques suivantes : DESIR DE ROSE , L'EXCELLENCE , L'EVIDENCE , SALSA , Joseph SALASAR


Ets SALASAR, SA - Rue de l'Egalité - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France - SIREN 303336879


Ets SALASAR - Rue de l'Egalité - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 23 juillet 2018 - Rejet total n°729235 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-23

Boissons alcoolisees.