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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS SACOTTE ET CIE 42
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DE ST AMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE ST AMAND
S.A. ETS SACOTTE ET CIE 42, AVENUE DE CHAMPAGNE 51200 EPERNAY.

Numéro de dépôt :
1148148
Date de dépôt :
09/05/1980
Lieu de dépôt :
EPERNAY
DE ST AMAND de ETS SACOTTE ET CIE 42

Présentation de la marque DE ST AMAND

Déposée le 9 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) ETS SACOTTE ET CIE 42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DE ST AMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SACOTTE ET CIE 42 - France.

La marque DE ST AMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148148.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE ST AMAND est expirée depuis le 9 mai 1990.

ETS SACOTTE ET CIE 42 a également déposé les autres marques suivantes : EGGERMANN , POL DRESCHER , COMTE DE BRISMAND , PIERRE LAUGEL , DEVILMOREL , COMTE DE FRASNOY , SACOTTE


S.A. ETS SACOTTE ET CIE 42, AVENUE DE CHAMPAGNE 51200 EPERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

VINS DE PROVENANCE FRANÇAISE A SAVOIR "CHAMPAGNE".