COMTE DE FRASNOY
Présentation de la marque COMTE DE FRASNOY
Déposée le 9 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) ETS SACOTTE ET CIE 42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE DE FRASNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTE DE FRASNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148145.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COMTE DE FRASNOY est expirée depuis le 9 mai 1990.
ETS SACOTTE ET CIE 42 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06