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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets SABATON
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L'ARDECHOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARDECHOISE
Ets SABATON S.A.

Numéro de dépôt :
96609914
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque L'ARDECHOISE

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets SABATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets SABATON domicilié(e) 137, route Nationale, 07200 LABEGUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 424 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets SABATON S.A. - France.

La marque L'ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARDECHOISE est expirée depuis le 8 février 2006.


Ets SABATON S.A. - 137, route Nationale, 07200 LABEGUDE - France - SIREN 301424131


Ets SABATON S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, fruits au sirop Marrons glacés, écorces d'agrumes confites, confiseries de toute sorte

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.