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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS SABATIER
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AQUARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARINE
ETS SABATIER S.A.

Numéro de dépôt :
1591928
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/1999

Présentation de la marque AQUARINE

Déposée le 10 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SABATIER domicilié(e) 15 rue Eugène Hénaff, 69638 VENISSIEUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVIERE - France.

La marque AQUARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARINE est expirée depuis le 10 mai 1999.

ETS SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : SABATIERRADE , GEDAM , CUISIPLUS , JG JOLI GOURMET


ETS SABATIER S.A. - 15 rue Eugène Hénaff, 69638 VENISSIEUX CEDEX - France


M. RIVIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires