Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIMAXI
ETS SABATHIER S.A.

Numéro de dépôt :
3275197
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/02/2014
AGRIMAXI de ETS SABATHIER

Présentation de la marque AGRIMAXI

Déposée le 23 février 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS SABATHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AGRIMAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS SABATHIER domicilié(e) Route de Toulouse,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 564 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS SABATHIER domicilié(e) Route de Toulouse,32000 AUCH - 32000 - France.

La marque AGRIMAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIMAXI est expirée depuis le 23 février 2014.


ETS SABATHIER S.A. - Route de Toulouse,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 331564518


ETS SABATHIER - Route de Toulouse,32000 AUCH - 32000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Pièces de rechange et équipements (parties de machines) pour tracteurs et matériels agricoles à savoir : – cylindrées chemises pistons, pompes à eau, pots échappements, mécanismes d'embrayages, disques et butées d'embrayage. – filtres à huile, carburants, air et eau (parties de moteurs et machines). – garnitures et mécanismes de freins. – produits pour moteurs et véhicules terrestres : huiles, lubrifiants, dégrippants, rénovateurs plastiques, liquides de refroidissement et antigel. – matériel de graissage, pompes à graisse manuelles et pneumatiques, graisseurs, embouts de graissage. – roues. Pneumatiques et chambres à air. Fournitures pour la réparation des pneumatiques : rustines, colles, emplâtres, valves. – sièges mécaniques et pneumatiques, coussins et housses pour tracteurs et machines agricoles. – pièces de transmission permettant de transmettre la force du tracteur vers le matériel tracté : cardans complets ; croisillons, mâchoires, tubes profilés, protecteurs, bagues, bols de protection, limiteurs de couple, roues libres, prolongateurs, arbres cannelés, croisillons et pièces de pont avant de tracteurs. – roulements à billes, paliers complets, bagues d'étanchéité. – accessoires hydrauliques : distributeurs manuels et électriques, valves, coupleurs, tuyaux, raccords, embouts à sertir, vérins, moteurs et pompes hydrauliques. – accessoires électriques : batteries accumulateurs, phares de route et de travail, gyrophares, rampes d'éclairage et de signalisation, feux de position, câbles électriques, cosses électriques, coupe circuits, lampes, interrupteurs, centrales clignotantes, relais, fusibles, prises et connexions pour véhicules, instruments de tableau de bord, alternateurs et démarreurs pour véhicules terrestres. – peintures et laques de finition, peintures antirouille, diluants, durcisseurs, mastics, apprêts, résines et fibres de verre. – accessoires d'attelage entre le tracteur et les machines : barres de poussée mécaniques et hydrauliques, barres à trous, axes, pitons, chappes, crochets et rotules d'attelage, goupilles clips et beta, stabilisateurs, manilles, béquilles, anneaux de remorque, leviers et vérins de frein pour remorques. – pièces pour machines du travail et préparation du sol : charrues, herses, disques, chisel, socs, dents et lames de herses rotatives, bèches. – pièces pour machines de fenaison : couteaux, porte couteaux, sections, marteaux de broyeurs, fourches et dents pour chargeurs et ramasseurs de fourrages et pailles. Agraffes pour réparation de courroies, courroies de presses et tracteurs. – boulonnerie métallique mécanique et spéciale agricole : vis, boulons, écrous, rondelles, goupilles, boulons têtes coniques, boulons pour charrues et outils agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.