Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YVES FELY
Numéro de dépôt :
13521
Date de dépôt :
27/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque YVES FELY
Déposée le 27 décembre 1979 par Ets S.N.A.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YVES FELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YVES FELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque YVES FELY est expirée depuis le 27 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050