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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS S. I. C. A. M
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DECATHLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECATHLON
ETS S. I. C. A. M. (SA)

Numéro de dépôt :
1407577
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/03/1996
DECATHLON de ETS S. I. C. A. M

Présentation de la marque DECATHLON

Déposée le 20 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS S. I. C. A. M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « DECATHLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS S. I. C. A. M domicilié(e) 9, rue du Poitou, LES LANDES GENUSSON, 85130 LA GAUBRETIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARCHAND Jean-Luc - France.

La marque DECATHLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECATHLON est expirée depuis le 20 mars 1996.


ETS S. I. C. A. M. (SA) - 9, rue du Poitou, LES LANDES GENUSSON, 85130 LA GAUBRETIERE. - France


Monsieur MARCHAND Jean-Luc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Matériel agricole, outils à dents.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).