Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"AUVERGNE TRAITEUR"
ETS. S. A. F. S.A.

Numéro de dépôt :
1636742
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/1999

Présentation de la marque "AUVERGNE TRAITEUR"

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS. S. A. F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "AUVERGNE TRAITEUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. S. A. F domicilié(e) Z.I. de Ladoux - Allée Verte, 63118 CEBAZAT - France.

La marque "AUVERGNE TRAITEUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "AUVERGNE TRAITEUR" est expirée depuis le 19 septembre 1999.

ETS. S. A. F a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLEIL DU TERROIR , NOBLESSE DU TERROIR , FLEURON DU TERROIR , TERROIR ET TRADITION


ETS. S. A. F. S.A. - Z.I. de Ladoux - Allée Verte, 63118 CEBAZAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Patisserie à base de pâte feuilletée, produits traiteur, charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.