Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALSAFOIE
Numéro de dépôt :
1520473
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1999
Présentation de la marque ALSAFOIE
Déposée le 17 mars 1989 par ETS RUSTENHOLTZ-FINCKER (S.A; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSAFOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALSAFOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAFOIE est expirée depuis le 17 mars 1999.
ETS RUSTENHOLTZ-FINCKER (S.A; a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36