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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS RPI HORTI
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RPI HORTI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RPI HORTI
ETS RPI HORTI, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3691730
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/11/2029
RPI HORTI de ETS RPI HORTI

Présentation de la marque RPI HORTI

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS RPI HORTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « RPI HORTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS RPI HORTI domicilié(e) RUE LÉON DEGRAUX - 62430 - SALLAUMINES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS RPI HORTI, M. PREVOST JEAN MARC domicilié(e) du mont de templemars, 25a - 59139 - Noyelles les Seclin - France.

La marque RPI HORTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RPI HORTI arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.


ETS RPI HORTI, Société par actions simplifiée à associé unique - RUE LÉON DEGRAUX - 62430 - SALLAUMINES - France


ETS RPI HORTI, M. PREVOST JEAN MARC - du mont de templemars, 25a - 59139 - Noyelles les Seclin - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732635 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2019-12-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.