Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOC'NACELLE
Numéro de dépôt :
1519269
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
05/12/1998
Présentation de la marque LOC'NACELLE
Déposée le 5 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LOC'NACELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOC'NACELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOC'NACELLE est expirée depuis le 5 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35