Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL DE TOURAINE
Numéro de dépôt :
969586
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
Blois
Présentation de la marque SOLEIL DE TOURAINE
Déposée le 12 avril 1976 par Ets Roussely Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blois), la marque française « SOLEIL DE TOURAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL DE TOURAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOLEIL DE TOURAINE est expirée depuis le 12 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538