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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROUSSEL ET FILS
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WILLIAM SCOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WILLIAM SCOTT
ETS ROUSSEL ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3945601
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
WILLIAM SCOTT de ETS ROUSSEL ET FILS

Présentation de la marque WILLIAM SCOTT

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WILLIAM SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114 Rue Jules barni - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 710 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ROUSSEL ET FILS, M. ROUSSEL Marc domicilié(e) 114 Rue Jules barni - 80000 - AMIENS - France.

La marque WILLIAM SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILLIAM SCOTT est expirée depuis le 10 septembre 2022.

ETS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : R , LES EGUILLERES , LES ARGOULETS , R , LE MORAUDAY , LE CHATIGNY , LES HAUTS-CEPAGES , MAC GRAVOR , LES MAUVIS , LES DAVALES


ETS ROUSSEL ET FILS, SAS - 114 Rue Jules barni - 80000 - AMIENS - France - SIREN 561710518


ETS ROUSSEL ET FILS, M. ROUSSEL Marc - 114 Rue Jules barni - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.