Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WILLIAM SCOTT
ETS ROUSSEL ET FILS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3188749
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
08/10/2012
WILLIAM SCOTT de ETS ROUSSEL ET FILS

Présentation de la marque WILLIAM SCOTT

Déposée le 8 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « WILLIAM SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114 RUE JULES BARNI,80090 AMIENS - 80090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 710 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114 RUE JULES BARNI,80090 AMIENS - 80090 - France.

La marque WILLIAM SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILLIAM SCOTT est expirée depuis le 8 octobre 2012.

ETS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : R , LES EGUILLERES , LES ARGOULETS , R , LE MORAUDAY , LE CHATIGNY , LES HAUTS-CEPAGES , MAC GRAVOR , LES MAUVIS , LES DAVALES


ETS ROUSSEL ET FILS SOCIETE ANONYME - 114 RUE JULES BARNI,80090 AMIENS - 80090 - France - SIREN 561710518


ETS ROUSSEL ET FILS - 114 RUE JULES BARNI,80090 AMIENS - 80090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Vins spiritueux et liqueurs