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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROUSSEL ET FILS
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LES HAUTS-CEPAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS-CEPAGES
ETS ROUSSEL ET FILS SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3355464
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015
LES HAUTS-CEPAGES de ETS ROUSSEL ET FILS

Présentation de la marque LES HAUTS-CEPAGES

Déposée le 18 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS-CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114 RUE JULES BARNI,80090 AMIENS - 80090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 710 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114 RUE JULES BARNI,80090 AMIENS - 80090 - France.

La marque LES HAUTS-CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS-CEPAGES est expirée depuis le 18 avril 2015.

ETS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : R , LES EGUILLERES , LES ARGOULETS , R , LE MORAUDAY , LE CHATIGNY , MAC GRAVOR , LES MAUVIS , LES DAVALES , LA LEZIERE


ETS ROUSSEL ET FILS SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 114 RUE JULES BARNI,80090 AMIENS - 80090 - France - SIREN 561710518


ETS ROUSSEL ET FILS - 114 RUE JULES BARNI,80090 AMIENS - 80090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Vins de pays et vins de qualité supérieure à l'exception des vins de table français et des vins de table européens.