LES HAUTS-CEPAGES
Présentation de la marque LES HAUTS-CEPAGES
Déposée le 18 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS-CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTS-CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS-CEPAGES est expirée depuis le 18 avril 2015.
ETS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22