Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VALANSSART
ETS ROUSSEL ET FILS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1647571
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque LE VALANSSART

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VALANSSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114 RUE JULES BARNI, 80090 AMIENS (dossier no 2193475) - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 710 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) (dossier no 2193475) - France.

La marque LE VALANSSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VALANSSART est expirée depuis le 1 mars 2011.

ETS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : R , LES EGUILLERES , LES ARGOULETS , R , LE MORAUDAY , LE CHATIGNY , LES HAUTS-CEPAGES , MAC GRAVOR , LES MAUVIS , LES DAVALES


ETS ROUSSEL ET FILS SOCIETE ANONYME - 114 RUE JULES BARNI, 80090 AMIENS (dossier no 2193475) - France - SIREN 561710518


ETS ROUSSEL ET FILS - (dossier no 2193475) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2193475 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vins, spiritueux et liqueurs