LA CHAPELLERIE
Présentation de la marque LA CHAPELLERIE
Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHAPELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHAPELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLERIE est expirée depuis le 1 mars 2011.
ETS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2193483 - Publication au BOPI 2001-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32