Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAUMAGNY
ETS ROUSSEL ET FILS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1574471
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2010

Présentation de la marque DAUMAGNY

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS ROUSSEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAUMAGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) 114 RUE JULES BARNI, 80090 AMIENS (dossier no 2163983) - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 710 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS ROUSSEL ET FILS domicilié(e) (dossier no 2163983) - France.

La marque DAUMAGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUMAGNY est expirée depuis le 8 février 2010.

ETS ROUSSEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : R , LES EGUILLERES , LES ARGOULETS , R , LE MORAUDAY , LE CHATIGNY , LES HAUTS-CEPAGES , MAC GRAVOR , LES MAUVIS , LES DAVALES


ETS ROUSSEL ET FILS SOCIETE ANONYME - 114 RUE JULES BARNI, 80090 AMIENS (dossier no 2163983) - France - SIREN 561710518


ETS ROUSSEL ET FILS - (dossier no 2163983) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163983 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Vins, spiritueux et liqueurs