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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets ROUCHETTE
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L'ESPRIT NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT NATURE
Ets ROUCHETTE (Sarl)

Numéro de dépôt :
1599051
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/06/2000
L\'ESPRIT NATURE de Ets ROUCHETTE

Présentation de la marque L'ESPRIT NATURE

Déposée le 19 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets ROUCHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « L'ESPRIT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets ROUCHETTE domicilié(e) 7 rue de l'Espérance, 49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUCHETTE - France.

La marque L'ESPRIT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT NATURE est expirée depuis le 19 juin 2000.


Ets ROUCHETTE (Sarl) - 7 rue de l'Espérance, 49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN - France


ROUCHETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163433 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 15 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152849 - Publication au BOPI 1992-12-15

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