Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROUAUD
/
LA COULEE BRETONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COULEE BRETONNE
ETS ROUAUD S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1645776
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
20/09/1999

Présentation de la marque LA COULEE BRETONNE

Déposée le 20 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « LA COULEE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROUAUD domicilié(e) Route de la Maillardais, 44130 LE GAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Monsieur ROUAUD Christian - France.

La marque LA COULEE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COULEE BRETONNE est expirée depuis le 20 septembre 1999.

ETS ROUAUD a également déposé les autres marques suivantes : JEMCA , KER ANNA , LA COULEE


ETS ROUAUD S.A.R.L. - Route de la Maillardais, 44130 LE GAVRE - France


son gérant Monsieur ROUAUD Christian - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

"bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs. Tous ces prosuits étant en provenance de Bretagne"

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.