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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROUAUD
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LA COULEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COULEE
ETS ROUAUD (SARL)

Numéro de dépôt :
1563259
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
20/09/1999
LA COULEE de ETS ROUAUD

Présentation de la marque LA COULEE

Déposée le 20 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « LA COULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROUAUD domicilié(e) Route de la Maillardais, 44130 Le Gâvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROUAUD Christian - France.

La marque LA COULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COULEE est expirée depuis le 20 septembre 1999.

ETS ROUAUD a également déposé les autres marques suivantes : JEMCA , LA COULEE BRETONNE , KER ANNA


ETS ROUAUD (SARL) - Route de la Maillardais, 44130 Le Gâvre - France


Mr ROUAUD Christian - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux et liqueurs, cidres, boissons gazeuses

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.