Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ROS'BIF
ETS ROSNOBLET S.A.

Numéro de dépôt :
96605969
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ROS'BIF

Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS ROSNOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROS'BIF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS ROSNOBLET domicilié(e) Chef-Lieu, 74800 ETEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 607 220 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ROSNOBLET S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque ROS'BIF est expirée depuis le 11 janvier 2006.


ETS ROSNOBLET S.A. - Chef-Lieu, 74800 ETEAUX - France - SIREN 607220167


ETS ROSNOBLET S.A. - France


Inscription le 27 août 1998 - Renonciation totale n°261044 - Publication au BOPI 1998-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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