Déposée le 18 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROGER JUNCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROGER JUNCA domicilié(e) 22 bis, Place de la Fontaine Chaude,40100 DAX - 40100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 985 720 267 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184928.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS ROGER JUNCA, Société par Actions Simplifiée - 22 bis, Place de la Fontaine Chaude,40100 DAX - 40100 - France - SIREN 985720267
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Viande, poisson, préparations à base de poisson, volaille et gibier ; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, notamment magrets, confit d'oie ou de canard, rillettes d'oie ou de canard, pâtés, mousse de foie de canard, foie gras ; préparations et plats cuisinés à base de volaille notamment rillettes de volaille ; jambon, saucisson, salaisons, produits de charcuterie ; extraits de viande ; tous les produits précités étant frais, en conserves ou en semi-conserves. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment champignons, préparations et plats cuisinés à base de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage, beurre, desserts lactés et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, préparations à base de semoule, notamment couscous, taboulé ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolats, boisson au chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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