Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PAVE DE FOIE GRAS
ETS ROGER JUNCA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3478296
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PAVE DE FOIE GRAS de ETS ROGER JUNCA

Présentation de la marque LE PAVE DE FOIE GRAS

Déposée le 29 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROGER JUNCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE DE FOIE GRAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROGER JUNCA domicilié(e) 5 Rue des Fresnes,40100 DAX - 40100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 985 720 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS ROGER JUNCA a également déposé les autres marques suivantes : JUNCA RESTAURATION , MAILYS CAZADE , LE CHARCUTIER DU CANARD , LA TABLE LANDAISE , L'ATELIER DU FOIE GRAS R. JUNCA A DAX DEPUIS 1949 , JOSEPH LACAZE , LA SURPRISE DE CANARD , (Marque figurative) , ROGER JUNCA , RJ R JUNCA L'ATELIER DU FOIE GRAS


ETS ROGER JUNCA société par actions simplifiée - 5 Rue des Fresnes,40100 DAX - 40100 - France - SIREN 985720267


SB ALLIANCE DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463788 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie ; rillettes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.