Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUTILLON
SARL ETS RIVOIRE, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
1214066
Date de dépôt :
27/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022

Présentation de la marque BOUTILLON

Déposée le 27 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RIVOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RIVOIRE domicilié(e) 3 RUE DU 19 MARS 1962 - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 509 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque BOUTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUTILLON est expirée depuis le 27 septembre 2022.


SARL ETS RIVOIRE, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 3 RUE DU 19 MARS 1962 - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 349509422


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227319 - Publication au BOPI 2002-09-11

Renouvellement sans limitation n°2009504 - Publication au BOPI 1993-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 16 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324776 - Publication au BOPI 2001-05-16

Inscription le 9 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592248 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519836 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24

Machines et machines-outils;poiçonneuses, machines à couper, coupe-fer, cisailles;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) grands instruments pour l'agriculture; couveuses.