Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OUATOR
Numéro de dépôt :
1269433
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
20/02/1994
Présentation de la marque OUATOR
Déposée le 20 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ETS RIVAIN & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « OUATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OUATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUATOR est expirée depuis le 20 février 1994.
ETS RIVAIN & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39