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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RICHET FRERES
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LE VIEUX SENLIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VIEUX SENLIS
ETS RICHET FRERES, SARL

Numéro de dépôt :
3689089
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
LE VIEUX SENLIS de ETS RICHET FRERES

Présentation de la marque LE VIEUX SENLIS

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RICHET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIEUX SENLIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RICHET FRERES domicilié(e) 13 PLACE HENRI IV - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 612 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS RICHET FRERES domicilié(e) 13 PLACE HENRI IV - 60300 - SENLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX SENLIS est expirée depuis le 4 novembre 2019.

ETS RICHET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES PAVES DE SENLIS , LES CAPETIENS , LE PAVE DE SENLIS


ETS RICHET FRERES, SARL - 13 PLACE HENRI IV - 60300 - SENLIS - France - SIREN 317612406


ETS RICHET FRERES - 13 PLACE HENRI IV - 60300 - SENLIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 9 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644590 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux.